L'utilisation de nos services est soumise à cette politique d'utilisation acceptable.

Les termes commençant par une majuscule ont la signification indiquée dans l'accord applicable entre le client et SBIR CORPORATION.

Le Client s'engage à ne pas et à ne pas autoriser des tiers à utiliser les Services :

pour violer ou encourager la violation des droits légaux d'autrui (cela peut inclure le fait de permettre aux utilisateurs finaux du client de violer ou de détourner les droits de propriété intellectuelle d'autrui en violation du DMCA) ;
pour se livrer, promouvoir ou encourager des activités illégales ;

à des fins illégales, diffamatoires, contrefaites, invasives ou frauduleuses (cela peut inclure le phishing, la création d'un système pyramidal ou la mise en miroir d'un site Web) ;

pour distribuer intentionnellement des virus, des chevaux de Troie, des vers, des fichiers corrompus, des canulars ou d'autres éléments de nature destructrice ou trompeuse ;

pour interférer avec l'utilisation des Services, ou de l'équipement utilisé pour fournir les Services, par les clients, les revendeurs agréés ou d'autres utilisateurs autorisés ;

pour désactiver, interférer avec ou contourner tout aspect des Services ;

pour générer, distribuer, publier ou faciliter des e-mails massifs, des promotions, des publicités ou d'autres sollicitations non sollicitées (« spam ») ; ou d'utiliser les Services, ou toute interface fournie avec les Services, pour accéder à tout autre produit ou service SBIR CORPORATION d'une manière qui viole les conditions de service de cet autre produit ou service SBIR CORPORATION.